Mentions légales

Éditeur du site

Bois Loisirs
Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur) : Abdallah Mahmoudi (nom commercial : Bois Loisirs)
Adresse : Résidence du Parc, Les Endroits, 69170 Tarare
Téléphone : 06 66 93 96 73
E-mail : artdecorationbois@gmail.com
SIRET : 513 862 458 00017
Inscription au répertoire des métiers ou RCS : [à compléter]
TVA non applicable (franchise en base de TVA, article 293 B du CGI)
Zone d'intervention : Auvergne-Rhône-Alpes

Directeur de la publication

Abdallah Mahmoudi

Hébergement

IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France. Téléphone : 0970 808 911

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logo et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Bois Loisirs, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations de ce site sont données à titre indicatif. Les photographies et illustrations ne sont pas contractuelles : chaque ouvrage est réalisé sur mesure et son rendu peut varier. Seul un devis signé engage Bois Loisirs. Bois Loisirs ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels pointent d'éventuels liens.

Médiation de la consommation

En cas de litige, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur : [nom et coordonnées à compléter]

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.